Réunion du Comité de Gestion

Mardi 22 novembre 2022 a eu lieu notre 3ème réunion annuelle
- période déc 2021 à déc 2022 - du Comité de Gestion de notre ANR,
 au Lycée professionnel du Clos d'Or, 


qui est rattaché aux trois Établissements de l'École Internationale d'Hôtellerie et de Tourisme de Grenoble :
         - l'hôtel Lesdiguières, spécialités du CAP au BTS, 122 cours de la Libération,
         - l'école Beaumarchais, enseignements technologiques, CAP, Bac STRH et BTS, au 15 avenue Beaumarchais,
         - et le Clos d'Or, enseignements professionnels vers bacs pro, au 6 rue Alfred de Vigny.

      

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                           Nos 17 élus de notre Comité de décembre 2021  étaient invités, avec nos 4 réviseurs aux comptes.
                           En fin de matinée les bénévoles de la distribution des colis de Noël se sont joints à nous.
                          Tous n'étaient pas disponibles : mais nos membres ont pu profiter du riche ordre du jour transmis par notre président,
                          et recevront le compte-rendu.                                                               

Comité n°2 du 22 nov 2022.jpg

                    Ont été traités, parmi les échanges et les organisations en préparation des sujets divers, dont pour ordre,

  • Préparation du calendrier 1er semestre 2023,
    et remises des listes et colis "Noël" pour distributions par secteurs.
  • Séjour 2023 programmé «  Noirmoutier » en cours.
  • Choix de calendrier pour nos « 80 ans ».
  • Animations 1er quadrimestre : Galette, Bugnes, dates et secteurs. Activités.
  • Évolution par suppression subvention La Poste, et l'expulsion de nos locaux : en cours.

            Une petite collation partagée a marqué notre rencontre, en fin de matinée.

Vous trouverez le détail des activités par notre prochain Bulletin du "Dauphin Retraité", vers fin décembre 2022.   

Photos et Publication : 26 nov 2022
par Pierre Micoud-Terraud, web-master ANR38

 

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Notre dernier "Bulletin" Le Dauphin Retraité,

a été diffusé à tous dès le 5 septembre...

 

ÉDITORIAL DU PRÉSIDENT

      La période estivale se termine, j’espère que vous avez pu supporter au mieux la canicule et que le COVID,

rodant toujours parmi nous, vous a épargné.

    Pour notre ANR, c’est la rentrée pour les visites, les repas, les ateliers, et la remise à nos anciens du traditionnel cadeau de fin d’année.

    C’est aussi le temps des réflexions :

- on attend toujours l’augmentation de nos retraites, pourtant promise par le candidat Président pour juillet,

lequel nous prédit également une période difficile à venir : inflation, manque d’énergie, etc…

- La Poste, qui était restée notre seul appui matériel n’est pas en reste, puisque après une diminution progressive,

elle cessera toute aide aux associations, courant 2023.

    En conséquence, afin d’assurer un fonctionnement normal, l’AG Nationale de juin 2022, s’est vu dans l’obligation

d’augmenter la cotisation. Plus de détails figurent dans les pages suivantes. 

  

Espérant votre aide et votre fidélité je vous souhaite un bel automne.

Cordialement  

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François CORRE

Pour ouvrir la copie de notre Bulletin du "Dauphin Retraité" de septembre cliquez sur le lien ci-dessous :

  Bulletin SEPTEMBRE 2022 Version aux Internautes Corrigée PMT le 02-09-22 -compression.pdf 

 

Publication du 2 septembre 2022
par Pierre Micoud-Terraud, web-master ANR38

 

 

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NOTRE REPAS du NORD-ISÈRE le 30 juin 2022      

au restaurant « LE BOIS JOLI » à St HILAIRE de BRENS

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Avec les partages de notre président François CORRE, et de Alain JENTILE Délégué Régional Rhône-Alpes, Ouest.

 

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                    20220630_122852[1].jpg                                                                          

Diffusion du 24 juillet 2022
par photos de Pierre Micoud-Terraud, web-master ANR38

 

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Notre ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

   s'est tenue le mercredi  9  mars 2022 

AG Salagnon 09_03_2022_103120 Réduction.jpg

 

Suite de l'A-G : compte-rendu complet
sur notre Bulletin du "Dauphiné Retraité" de Mars 2022

Le mot du Président

« Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont participé à notre Assemblée Départementale, sans oublier celles, qui pour des raisons légitimes, se sont excusées. Vous êtes venus nombreux, par votre présence et votre attachement à notre association : vous soutenez ainsi l’action de notre équipe de bénévoles qui consacrent du temps pour animer notre groupe de l’Isère.

Vous trouverez un compte rendu  de cette AG ci-après.

Nous sommes déjà en avril : mais quelques retardataires ne nous ont pas encore fait parvenir leurs cotisations, dont l’échéance était fin mars. Si c'est votre cas, faites-le sans tarder !

Car vous le savez, plus nous serons nombreux, plus nous serons armés pour défendre nos intérêts les plus légitimes. En ce moment où notre pouvoir d'achat est impacté profondément, la pandémie semblait lâcher prise.

Nous pouvions envisager une vie plus sereine et voila que la guerre éclate à l’est : avec une perspective de possibles pénuries futures et un renchérissement général des prix, que nous ne manquerons pas de subir, hélas !

Pas de désespérance, nous en avons vu d’autres et nous nous en relèverons ! »

François St Hilaire.jpg

                                                                                                                      Le président du Groupe,

François CORRE


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Publication complète de notre Bulletin le "Dauphin Retraité" de Mars 2022 :
qui contient la totalité du compte-rendu de notre AG du 9 mars 2022.


Cliquez sur :  BULLETIN MARS 2022 PMT Bon à tirer au 2 Avril.pdf 

 Publication du 3 avril 2022
par Pierre Micoud-Terraud, web-master ANR38

    
 

 

 

 

  Plan du site

 

POURQUOI ADHÉRER A L’ANR-38 ?

C’est :

- permettre votre prise en compte dans une association qui défend vos intérêts,

- recevoir la revue trimestrielle nationale, et le bulletin trimestriel de notre Groupe Isère, qui contiennent des informations réglementaires et d’actualité, ainsi que le suivi de nos activités,

- avoir le soutien de collègues et de spécialistes pour examiner vos problèmes particuliers,
recevoir le bulletin trimestriel départemental et nos "newsletters" La Lettre de l'ANR de l'Isère qui précisent les actions futures et toutes les activités du groupe Isère.

 

Pour adhérer, cliquez ci-dessous pour obtenir son téléchargement
et remplissez votre :

  Bulletin Adhésion -version Siège juillet-2022- Adaptée ANR 38.pdf 

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Pour tous nos adhérents : TARIFS de votre COTISATION

La cotisation 2023
est payable à compter du 1er octobre 2022 et jusqu'au 31 mars 2023.

Rappel du montant de la cotisation :

Adhésion individuelle

                     23€

Adhésion individuelle avec revue « la voix de l’ANR »

32€

Adhésion couple

37€

Adhésion couple avec revue « la voix de l’ANR »

46€

 

Comment régler dès le 1er janvier. Règlement au plus tard au 31 mars :                 

Par chèque à l'ordre de l'ANR Isère: CCP 1138 99 L

ou par virement SEPA N° IBAN  FR71 2004 1010 1701 1389 9L02 810 .
La codification BIC s'affichera sous référence PSSTFRPPGRE.

Ne jamais utiliser ce virement SEPA pour le règlement de "Voyages et/ou Séjour" : ils sont crédités sur un autre compte.

Pensez à préciser le motif de votre opération de virement "Cotisation",

avec votre Nom et Prénom, voire "l'activité" d'inscription ad'hoc, pour faciliter notre gestion financière.
Ne pas réaliser deux règlements différents sur le même virement.
 
Inscrivez vous au prélèvement :

Demande de prélèvement de ma cotisation annuelle.pdf 
Précision : pour la cotisation 2023, l'ordre de prélèvement sera effectué pour le 31 mars 2023
Votre adhésion, le chèque, votre demande de prélèvement, sont à adresser à:

ANR Groupe ISÈRE
BP 1071 
38021 GRENOBLE CEDEX 1

 

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Pourquoi et comment adhérer ?

 POURQUOI ADHÉRER ?

Nous avons en commun d’être RETRAITÉS (ou dans une situation équivalente), des anciennes administrations « PTT », « TÉLÉCOMMUNICATIONS », « POSTE » ou des nouveaux opérateurs «LA POSTE », «FRANCE TÉLÉCOM puis ORANGE » et leurs filiales.


NOUS SOMMES NOMBREUX, ET LE SERONS ENCORE PLUS DANS LES ANNÉES QUI VIENNENT.


Si nous avons l’avantage d’être des retraités de la fonction publique ou assimilés, il y a néanmoins des problèmes : les perspectives ne sont guère optimistes.
On peut citer l’évolution des revalorisations du montant des pensions, les modifications et/ou régularisations des situations tant individuelles que catégorielles, l’attitude de nos représentants et gouvernants pour la prise en compte et la sauvegarde de notre niveau de vie.

C’est à NOUS d’adapter notre attitude afin de préserver au mieux nos situations.
Soit nous restons des isolés, des individus non regroupés. Nous n’aurons alors aucune ou très peu d’action possible sur les organisations ou instances qui nous gèrent ou dirigent.

Soit nous nous regroupons pour NOUS RETROUVER, NOUS INFORMER, NOUS DÉFENDRE, NOUS ENTRAIDER, NOUS PRÉMUNIR. Il est évident qu’ensemble, nous pouvons espérer nous faire mieux entendre et comprendre.


IL FAUT QUE NOUS SOYONS PLUS NOMBREUX.


Adhérent à l’ASSOCIATION NATIONALE DE RETRAITÉS de la Poste et de France Télécom, nous œuvrons ensemble pour mieux nous défendre.


QU'EST-CE QUE L’ANR ?

Totalement indépendante des considérations de caractère hiérarchique, politique, syndical, philosophique et religieux, l'association est forte de près de 90 000 adhérents (individuel, couple, réversion) relevant de La Poste comme de France Télécom, répartis en 101 groupes départementaux sur le territoire métropolitain et l’outremer.

Au plan confédéral, l'ANR est liée par une convention de partenariat avec la Fédération Générale des Retraités de la Fonction Publique (FGRFP ), les retraités de la police, de la gendarmerie, des officiers mariniers, des impôts (en cours). Enfin, nous faisons partie d’un groupement européen de retraités.
MAIS ... Nous constatons que l’aide de nos exploitants se rétrécit année après année. Il devient donc nécessaire d’accompagner cette conjoncture en passant d’une association soutenue par nos exploitants en une association qui acquiert son autonomie, les cotisations venant d’un maximum de membres.
Le nombre d’adhérents à notre groupe départemental est d’environ 1000 personnes, très loin du nombre de retraités en place en Isère. Beaucoup de nos collègues sont isolés, le plus souvent simplement par manque d’information ou de contact.


NOS ACTIVITÉS ?


Les groupes départementaux organisent des activités diverses selon leur contexte et leurs envies. Il y a bien sûr le plaisir de se retrouver et de profiter des avantages réservés aux groupes (réunions conviviales, activités d’entraide, ludiques, de voyages, visites, etc.).
Mais le plus important actuellement est de se regrouper, de resserrer nos liens afin de mieux défendre notre situation présente et à venir de retraité.


VOS ACTIVITÉS


Il est tout naturel que vous conserviez les activités que vous faites dans d’autres clubs; notre objectif principal n’est pas de changer vos habitudes mais bien que vous veniez avec nous partager le souci de notre avenir de retraité. Et cela se fera d’autant mieux que nous serons plus nombreux.


COMBIEN CELA COÛTE-T-IL ?


Deux niveaux de cotisation existent, individuelle ou couple, pour l'année 2020.

La cotisation annuelle, - inchangée depuis 2019 - avec le service de la revue, reste à 22 € en individuel et de 35 € en couple.

Sachons recruter ceux de nos collègues qui méconnaissent encore l'ANR !        

 

Le bulletin d'adhésion : imprimez le bulletin avec le lien, placé en haut de page.

Cotisation, pensez tous à adhérer au « prélèvement » annuel automatique :

Demande de prélèvement de ma cotisation annuelle.pdf  

 

Notre politique des cookies

Lors de la consultation du site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur. Cette section vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies.


Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie désigne un petit fichier texte que le serveur (le site) que vous visitez enregistre sur votre disque dur ou dans la mémoire de votre navigateur et qui permet à votre ordinateur de stocker différentes données techniques permettant le contrôle général de l'accès du public au site

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Nous n'y enregistrons pas de données personnelles. Uniquement des valeurs techniques nécessaires au bon fonctionnement du site

Nous diffusons ce message pour être en conformité avec les nouvelles règles de l'UE, traduites dans l'appellation française du RGPD : 

Règlement Européen sur la Protection des Données.

COMITE DE GESTION et BUREAU
 

Le Comité de Gestion

élu par l'Assemblée générale, il administre le groupe départemental.

C'est lui qui élit en son sein - tous les 2 ans - les membres du Bureau et leurs fonctions.

Tous les candidats, nouveaux ou se représentant lors du renouvellement 2021 du Comité.

Le Comité est désormais composé en décembre 2021 des 17 membres suivant :

Colette BENOIT-GONIN, Michèle CARLINI, André CIVET, François CORRE, Joëlle DARET,
Gérard DELAURENTI, Jacqueline DEVISE, Viviane FEGY, Anne-Marie HÉBRARD, Francine MAUMI, Michèle MICHALLON, Pierre MICOUD-TERRAUD, Alain PUEL, Eugène TEILLON, Danielle VEAUX, Georges VERNIER, Nadège VIEUX.

 

 

Le Bureau de l'ANR 38

Il est responsable de la régularité du fonctionnement du Groupe départemental, conformément aux statuts de l'ANR :

il est composé de membres, élus par le Comité de gestion au 10 décembre 2021.

LE BUREAU élu le 10 décembre 2021 :

  • Président :                  François CORRE
  • Vice-président :           Alain PUEL
  • Vice-président :           Eugène TEILLON
  • Secrétaire :                 Nadège VIEUX
  • Secrétaire adjointe :     poste vacant
  • Trésorier :                   Gérard DELAURENTI
  • Trésorière adjointe :     Danielle VEAUX


         Les responsables de COMMISSIONS ont été redéfinis lors du dernier Comité de gestion de décembre 2021
    , ainsi que leur participation aux travaux du Bureau : 
  • Correspondante Sociale : Anne Marie HEBRARD
  • Responsable de la Commission Séjours :  à re-définir.

            Les Commissions et leurs contributeurs :

        - Commission "Communication" : à re-construire.

        - Comité de Rédaction des bulletins : François CORRE

Rédaction des articles : François CORRE, A. Marie HEBRARD, Pierre MICOUD-TERRAUD, Eugène TEILLON, et tout autre bénévole.
Validation et présentation des articles et photos :  François CORRE, Danielle VEAUX, Pierre MICOUD-TERRAUD
Mise en pages et diffusion internet : Pierre MICOUD-TERRAUD

        - Commission "Séjours" : Responsable à re-définir + Jacqueline DEVISE, Viviane FEGY, Anne Marie HEBRARD, Francine MAUMI.

          - Web-Master : Pierre MICOUD-TERRAUD conception et mise en forme du site internet, des bulletins trimestriels "Dauphin Retraité", des newsletter "La Lettre de l'ANR Groupe Isère", et "Flash Infos" instantanés.

 

 Les  Réviseurs aux comptes

élus par l'Assemblée générale tous les 2 ans, [confirmés en 2021] : - 2 titulaires et 2 suppléants - ils assurent des audits internes portant sur la tenue de la régularité des opérations comptables. Ils participent au Comité, sans droit de vote :

Bernard MACABET, Michel RICOU, et Jean MARCE,  Roland VEYRES.

 

Nos anciens

Président d'honneur :
Robert GUDEFIN
Ex responsable secteur Viennois : Renée GUIRAUD

 

 

Nous diffusons par mail des "newsletters" régulièrement, dénommées désormais en français

"La Lettre de l'ANR de l'Isère",

à tous les adhérents qui nous ont transmis leur adresse mail :

une lettre d'information de parution de notre bulletin, des actualités sur nos activités, nos avis de décès, des rappels ou relances d'inscriptions, des rectificatifs divers, etc.

 

Vous êtes, un de nos adhérents, intéressé(e)

 

Votre inscription prendra effet après validation par le web-master, gestionnaire du site anr38.

Vous pourrez vous désinscrire à tout moment.

 

 Association Nationale de Retraités

Groupe Isère

                                                          

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L'Association a pour objectifs,

- De créer et de maintenir des liens de camaraderie et de solidarité entre tous ses membres et leur venir en aide éventuellement.

- De défendre leurs revendications spécifiques et générales.

- D'informer ses adhérents et ses correspondants notamment par sa revue La Voix de l'ANR, le Bulletin trimestriel "le Dauphin Retraité", les sites Internet ANR Siège et ANR 38, ainsi que de "La Lettre de l'ANR de l'Isère", instantanée sur nos actualités. 
 
- De veiller à la sauvegarde des intérêts matériels et moraux des retraités, de ceux de leurs conjoints survivants et de leurs orphelins.
 
- De se prémunir, grâce à l'Amicale Vie qui permet de se garantir un capital-décès.

Donc en maintenant les contacts nécessaires et utiles avec les autorités de tutelle et avec les organismes et associations représentant les retraités.

Et d'établir dans les cadres, national et européen, des relations communautaires avec d'autres associations, fédérations ou confédérations de retraités.
 
 

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Qui sommes nous ?

Au niveau national L'ANR regroupe des anciens salariés, de la Poste, de France Télécom et de leurs filiales, et aujourd'hui

tout retraité quelle que soit leur origine, ainsi que des d'adhérents "associés" (conjoint et/ou amis).

Nous sommes près de 90 000 adhérents, répartis en 101 groupes départementaux.

 

Le groupe ANR Isère représente près de 900 adhérents.

L'Association Nationale de Retraités, Groupe Isère (ANR38), œuvre depuis toujours en direction des retraités de La Poste et Orange, puis ensuite des retraités de tous secteurs, pour créer, tisser les liens qui permettent de vivre au mieux ce moment de la vie, après la vie active. 

Notre Association, au travers de son réseau de bénévoles, a pour mission essentielle :

- la convivialité , nous aimons nous retrouver au cours des différentes activités,

- la défense des intérêts de nos adhérents (retraite, pouvoir d’achat...)

- l'information par le biais de ce site, de notre Bulletin trimestriel départemental « Le Dauphin Retraité », et national «La Voix de l’ANR», ainsi que "La Lettre de l'ANR de l'Isère" d'informations de nos actualités, ou de nouveautés importantes via internet  avec des "Lettre d'Information" .    

Si vous êtes intéressé(e) , contactez nous... si vous adhérez à nos objectifs !
                     - par téléphone - laissez un message, nous vous rappelons ! - Tél. 04 76 86 15      
                     - par internet :
                     - par courrier :  voir adresse ci-contre. ou en consultant notre rubrique " Adhérer"


- Se retrouver - Se défendre - S'entraider - S'informer - Se prémunir -
 
 

 

  " l'Amicale-Vie "

 

 Comment "Se Prémunir", grâce à l'Amicale Vie ?

Garantir un capital-décès.

Association Nationale des Retraités de La Poste et de France Télécom
Siège social: 13 rue des Immeubles Industriels 75011 - Paris


Correspondant Départemental : absence de responsable
au sein du Groupe Isère.

Validation par le Comite le 29 sept 2020.

Renseignements à réaliser désormais auprès du siège national.

Adhésion en ligne via le clic ci-dessous:
https://www.amicale-vie.fr/820_p_51473/j-adhere-en-ligne.html

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Petit rappel :

Comme vous le savez sans doute, la MG n’assure plus le versement d’un capital-décès à la fin de l’année du 65ème anniversaire.

L'Amicale-Vie, mutuelle de l'ANR depuis 1963, vous propose une offre complète, accessible et adaptée pour un contrat Capital-décès garanti par la CNP.

Simplicité : souscription jusqu’à 75 ans révolus. Aucun examen médical. Aucun frais de dossier. Une  cotisation fixe. Un seul et même contrat qui couvre en cas d’invalidité (jusqu’à 65 ans) et de décès.

Liberté : Choix du capital garanti. Choix de vos bénéficiaires. Choix de la périodicité de paiement.

Sérénité : Capital multiplié par 2 en cas d’accident ou de 3 en cas d’accident de la circulation.
Versement du capital en 48 heures ouvrées après réception des pièces justificatives.
Exonération des taxes et droits de succession selon la loi en vigueur.
Accompagnement personnalisé de proximité.
Fond social de solidarité.

Seules conditions exigées : être adhérent à l’ANR et le rester en étant à jour des cotisations ANR et AMV.
Le manquement à ces seules obligations entraînerait l’annulation  du contrat.

 

Remplir une demande d'adhésion, pré-imprimée :
cliquez sur  Amicale Vie Demande Adhésion.pdf   

à transmettre à notre siège national de l'ANR
par courrier à l'adresse de
Amicale-Vie®,
13 rue des immeubles industriels
75011 PARIS
Téléphone : 01 43 79 21 28
www.amicale-vie.fr
ou par mail auprès du Vice-Président National en charge de l’AMV : Jean-René THIBAUD

 

 

MENTIONS LÉGALES  

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1. Présentation du site.

Ce site et le nom de domaine anr38.fr sont la propriété de l'Association Nationale de Retraités, Groupe Isère (ANR 38).

Propriétaire : Sur délégation du président de l'Association Nationale de Retraités citée, ci-après "ANR Siège".
la propriété est celle de l'ANR38 Groupe Isère – 4, boulevard Maréchal Joffre 38000 GRENOBLE

Création : Joomla 3x CMS système de gestion de contenu (en anglais CMS pour content management system) libre

Responsable publication : Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Le responsable de publication actuel du Groupe Isère, de l'ANR est son président : Monsieur François CORRE.
Contacts : Tél. 04 76 86 15 55 Courriel 


Il agit en tant que représentant local de l'association nationale "ANR Siège" 13, rue des immeubles industriels 75011 Paris
N° de téléphone du propriétaire légal : l'Association Nationale de Retraités "ANR Siège" : 0143793718

Web-master : Pierre MICOUD-TERRAUD

Hébergeur : Le site est hébergé sur serveur mutualisé chez OVH
SAS OVH 140, quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Tel : 08 99 70 17 61 / 08 99 70 17 61 - Fax : 03 20 20 09 58 https://www.ovh.com/fr/

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.anr38.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.anr38.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Association Nationale des Retraités, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.anr38.fr est mis à jour régulièrement par notre webmaster, Pierre Micoud-Terraud. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

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L'ANR38 Groupe Isère s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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8. Liens hypertextes et cookies.

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Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.anr38.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris, compte tenu du rattachement de notre groupe départemental à l'association unique ANR SIEGE 13, rue des immeubles industriels 75011 Paris   .

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Règlement général sur la protection des données (RGPD), des droits renforcés pour les consommateurs. Consultez ces informations :  https://www.economie.gouv.fr/particuliers/reglement-general-protection-des-donnees-rgpd#

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ainsi que toutes œuvre intégrées dans ce site demeurent la propriété de l'ANR 38.

Dernière modification : 3 novembre 2020